salut Patrick, seule le propriétaire du bateau et détenteur du CE bateau et moteur , car en Belgique il te faut les deux CE , autrement essaie au affaire maritime ou était immatriculer le bateau quand il était sous pavillon français.

Pour tout renseignement tu à un site "  www.vgdistri.com/  "

Salut a tous
J'ai un peu de mal a comprendre ce qu'ai le certificat de conformité
sur la coque du bateau il y a bien une plaque qui prouve que ce bateau est conforme CE non ?
http://s8.postimg.org/3su0i9fed/20150308_084042.jpg
Pour ce zozo j'ai passé beaucoup de temps a le restaurer et là maintenant d'apprendre que je ne peu pas aller faire un tour sur l'eau je suis dégouté
Comme je l'ai dit je l'ai acheté a un particulier qui lui l'avez acheté au enchère

Je veux bien écrire au affaire maritime mais je ne vois pas pourquoi eu aurait le certificat de conformité ?

A+

Salut
J'ai acheté le bateau nu sans moteur
L'année dernière j'avais un MkII avec un moteur Mercury, que j'ai récupéré pour mettre sur le ProII
le MKII était sous pavillon Belge et ils m’ont jamais demandé la conformité ?
L'année d'avant j'avais le même MKII avec un vieux moteur suzuki et là pareil rien demandé
J'ai fait quelques recherche sur le net il semblerait que c'est a partir de juin 1998 qu'il faut ce certificat
A+

ok je comprend mieux,  je navigue sous Pb depuis 2009 et avec des bateau et moteur neuf donc à chaque foi il fallait les deux CE.

donc si tu a un moteur d'avant 98 il ne faut pas le CE pour le pavillon belge ?

euh tu penses qu'en étang il ne faut aucun permis

Bonsoir à tous 

Il me semble pourtant que la réglementation de la navigation sur les "plans d'eau intérieurs " est simple .....

S'ils sont fermés il faut le Fluvial .

S'ils sont "ouverts" le permis "mer" est toléré 

Donc Etang de Berre, de Thau, lac du Bourget, d'Annecy, Léman, le permis "mer" ( Côtier, hauturier, ...) est valable

Par contre le pb reste entier pour ceux naviguant sous  pavillon Belge, et n'ayant aucun permis,

Certes le permis "mer" est valable mais sans permis du tout je n'en suis pas certain

Une petite question me trotte dans la tête
La déclaration de conformité n'est pas spécifique a mon zozo ?? mais plutôt une déclaration du constructeur pour tout les ProII 4.20 vendu non??
Ce que je veux dire c'est que sur papier il n'est pas écrit le non de l'acheteur ? si non un proprio de ProII comme le mien peut  me faire une photocop

les affaires maritime on bien délivré la carte de navigation a l'ancien proprio ,donc il doive bien avoir cette déclaration ?

Si quelqu'un a cette déclaration pourrait elle me l'envoyer en MP pour voir a quoi ça ressemble merci
A+

Voilà ce que dit le service mobilité belge (équivalent Aff Mar français):
1 ) Déclaration de conformité (CE) pour le bateau de plaisance mis sur le marché ou mis en service dans l’EEE après le 16 juin 1998, OU donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché comme bateau de plaisance dans l’EEE avant le 16 juin 1998.
DONC tu écris à Zodiac, joins une photo de ta plaque qui reprend le nom exact du modèle du bateau. et il te l'enverront OU essaye chez un concessionnaire Zodiac.  C'est un document propre à tout les mêmes modèles de bateaux et parfois on y trouve aussi le n° qui se trouve sur la plaque d'identification du bateau.

2) Pour la navigation de plaisance, la déclaration de conformité (CE) pour le véhicule nautique à moteur ou le moteur à explosion à quatre temps mis sur le marché ou mis en service dans l'EEE après le 1er janvier 2006 (le moteur à explosion à deux temps après le 1er janvier 2007), ou donner la preuve de l’inscription ou de la mise sur le marché dans l’EEE avant le 1er janvier 2006 (véhicule nautique à moteur et moteur à explosion à quatre temps) ou avant le 1er janvier 2007 (moteur à explosion à deux temps).
Lis bien attentivement ces quelques lignes et vérifie que tu n'es pas dans un des cas cités sinon tu devras aussi fournir un certificat CE pour ton moteur.

Tu comprends mieux maintenant le pourquoi des délais des lettres de pavillon.
Bonne soirée

+1
Passer le permis est un minimum pour avoir quelque connaissance.
Je suis en belge avec le permis 

Vas dire ça aux pilotes de voilier (lol)
A+

Bonjour doumes
Je suis d'accord avec toi mais on est bien d'accord qu'un voilier n a pas besoin de permis
Mais c'est pas parcequ'on n a pas le permis qu'on ne connait pas un minimum les lois de sécurité
A+

Bonjour a tous
je viens d'envoyer un mail aux affaires maritime pour savoir s'il n'ont pas un duplicata de conformité quand ils ont immatriculé le zozo pour l ancien proprio on verra bien
si non je passerais par Zodiac
A+  

Bonsoir Patrick,


je dirais que le certificat est  identique pour l'ensemble des modèle de la même série, mais a voir si il n'y à pas un numéro de série qui correspondrais à celui qui ce trouve gravé sur la plaque du bateau auquel cas le fameux certificat devient nominatif ?

Les autorités Belge veulent ce certificat pour voir si le boat n'est pas une construction amateur, ou un bateau volé par exemple  sur la lettre de pavillon le numéro de coque apparait !! ( j'ai vérifier sur la mienne )

Maintenant en France le nombre de fois que l'on te demandera ta lettre de pavillon, ou que tu sera contrôler et cela uniquement par les douanes !! ( si pavillon Belge ) .............................

Les autres autorités ont le droit de contrôle aussi!

Bonjour Bod


j'aimerais svp  que tu m'explique ? car jusque présent, et encore le weekend dernier ou je naviguait de concert avec le voilier école des Douanes de la Rochelle pendant la manifestation Grand Largue.
J'ai eu l'occasion de discuter longuement  avec eux et leur propos était ceux que j'ai l’habitude d'entendre :

aucun contrôle d'un bateau battant pavillon Belge ne  peu être fait par une autre autorité que celle des Douanes, les Aff Mar ou la gendarmerie ( aussi rencontré lors de ce weekend ) ne peuvent contrôlé l'équipement, le bateau ou  les passagers du bateau en question

Ils n'ont autorité que pour des manque au règlement de la navigation; pour verbalisé  comme un excès de vitesse dans un chenal par exemple.

Donc si tu à une autre version ou un texte qui dit le contraire de ce que l'on ma rapporter , je suis curieux d'en prendre connaissance